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Avis d'intention
Appareils electrodomestiques et analogues – Securite...
[Remplacer le premier paragraphe par le suivant] Cette norme s'applique aux ventilateurs et aux appareils de ventilation qui sont : a) branchés par cordon d'alimentation, d'une tension nominale maximale de 250 V ; b) branchés...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
Portée 1.1 La présente norme s'applique aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeurs toxiques et combustibles fixes, portables et transportables, y compris les accessoires, destinés à être utilisés dans des emplacements...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er avril 2025. 1.1 Généralités Cette norme spécifie les exigences et...
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NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Avis d'intention
Carburant diesel automobile contenant de faibles...
1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel automobile contenant de faibles quantités de biodiesel, soit le type A-UFTS, Bx et le type B-UFTS, Bx. 1.1.1 Bx désigne un carburant diesel dont la...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26...
Avis d'intention
Norme relative aux panneaux à diodes électroluminescentes...
1.1 Ces exigences visent les panneaux à diodes électroluminescentes organiques (DELO) conçus pour une installation portative ou fixe, conformément les normes suivantes, ou pour être branchés à une source d’alimentation isolée...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes de rénovation internes...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme fournit les exigences minimales pour les systèmes de modernisation internes non métalliques destinés à une installation sur le terrain dans des réservoirs souterrains pour le...
Avis d'intention
Installation de fenestration en situation d'exposition...
1.1 La présente norme définit les caractéristiques des méthodes d’installation efficaces et durables des produits de fenestration, dans les bâtiments neufs et existants, dans le cadre de AAMA/WDMA/ CSA 101/I.S.2/A440, qui...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes de rénovation internes...
1.1 La présente norme fournit les exigences minimales pour les systèmes de modernisation internes non métalliques destinés à une installation sur le terrain dans des réservoirs souterrains pour le stockage de liquides...
Avis d'intention
Norme Sur Postes de contrôle pour les systèmes...
1.1 La présente norme vise les exigences relatives aux éléments suivants : a) Postes de contrôle électriques discrets et accessoires pour les systèmes d’alarme incendie, y compris le système de désenfumage, le système de...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 2 : Accès aux...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...