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Avis d'intention

Conception technique en bois

1.1 Généralités Cette norme fournit des critères conformes au Code national du bâtiment du Canada pour la conception et l'évaluation des structures ou des éléments structuraux en bois ou en produits du bois, notamment : a) le...
Avis d'intention

Norme sur les extincteurs à eau

Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
Avis d'intention

Systèmes électriques d'éoliennes

1.1 Cette norme s’applique aux systèmes et à l’équipement électrique complets d’éoliennes prévus pour raccordement à des tensions maximales de 46 kV, et pour être utilisés conformément au Code canadien de l’électricité...
Avis d'intention

Interrupteurs à usage spécial

1.1 Cette norme s'applique aux interrupteurs à usage spécial à commande manuelle et mécanique qui sont a) destinés à être utilisés en c.c., c.a./c.c. ou c.a. seulement ; et b) dont la valeur nominale ne dépasse pas i) 60 A à...
Avis d'intention

Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...