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Avis d'intention

Câbles pris en charge par le neutre

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. 1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles à neutre...
Avis d'intention

Examens audiométriques pour les programmes de...

1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à l’équipement et aux procédures d’examen audiométrique en milieu de travail. Elle vise les organismes, les fournisseurs de services et tous les établissements qui...
Avis d'intention

Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...