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Avis d'intention
Conception résiliente aux inondations pour les...
1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...
Avis d'intention
Fournaises centrales au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux générateurs d'air chaud centraux au gaz à fonctionnement automatique (voir l'article 3), ci-après appelés générateurs d'air chaud, destinés à être installés dans des structures résidentielles...
Avis d'intention
Équipement muni d'un commutateur de transfert...
Les présentes exigences s’appliquent à l’équipement de commutation de transfert automatique et nonautomatique (manuel), fonctionnant à 600 V c.a. ou moins, destiné s à être installé dans une prisede compteur utilitaire, et...
Avis d'intention
Distributeurs électriques pour essence et mélanges...
Remarque: Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 10 décembre 2024 au 8...
Avis d'intention
Composants du système d'alimentation en carburant...
1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux composants de systèmes de carburant au gaz naturel comprimé nouvellement produits, destinés à être utilisés sur des véhicules fonctionnant au gaz naturel, comme indiqué dans...
Avis d'intention
Norme de Systèmes d'extinction d'incendie à poudres...
Note : Le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 8 avril 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 juin 2021. Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l...
Avis d'intention
Norme sur les conduites et ensembles de conduite...
1.1 Ces exigences couvrent les boyaux et les tuyaux flexibles, y compris les ensembles de récupération de vapeur, destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution des carburants pour moteurs. Un boyau de liquide...
Avis d'intention
Norme sur les Appareils de distribution à commande...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux dispositifs de distribution à alimentation électrique, ayant une tension nominale de 600 V c.a. ou moins, pour une utilisation avec des carburants pour moteurs. Les carburants pour moteurs...
Avis d'intention
Code de sécurité sur les grues mobiles
1.1 Cette norme porte sur la conception, la construction, la capacité nominale, l’installation, le montage, l’inspection, l’entretien, la réparation, la modification, la mise à l’essai et l’utilisation des grues mobiles à...
Avis d'intention
Installations de plomberie dans les établissements...
1.1 Généralités La présente norme traite des exigences particulières des systèmes de plomberie qui s’appliquent à la conception, à la construction, à l’utilisation et à l’entretien des établissements de soins de santé (ÉSS)...
Avis d'intention
Norme pour les équipements et systèmes germicides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences s’appliquent aux équipements et systèmes d’irradiation germicide aux ultraviolets (IGUV) destinés à être installés et utilisés conformément au National Electrical Code (NEC) des États...
Avis d'intention
Mise en service des établissements de santé
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme énonce les exigences visant la mise en service des établissements de santé et des systèmes mécaniques connexes. Elle s'applique à la construction de nouveaux établissements ainsi qu'à la...