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Avis d'intention

Câble de bord marin

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 10 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 décembre 2024. 1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de...
Avis d'intention

Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une Norme nationale du Canada pour les lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse. La norme CAN/HSO 22 006 Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse...
Avis d'intention

Soins de longue durée

L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
Avis d'intention

Code sur les chaudières, les appareils et les...

CSA B51:19, Partie 1 - Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression Domaine d’application 1.1 Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique à toutes les chaudières...
Avis d'intention

Équipement de restauration à gaz

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
Avis d'intention

Spécifications relatives aux performances des...

Note : L’OEN responsable a retiré cet avis d’intention le 10 janvier 2023. 1.1 Cette spécification établit les exigences de performance pour la performance des dispositifs d'atténuation de flamme (FMD) installés dans des...