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Avis d'intention
Services de santé des établissements correctionnels
Remarque : La désignation standard, le titre, le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 3 décembre 2024. Remarque : à la...
Avis d'intention
Spas, jacuzzis, bains froids et équipements associés
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 mars 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 3 décembre 2024. 1.1 La présente norme s'applique aux spas, cuves...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — ...
L’Article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils de soins cosmétiques et esthétiques comportant des lasers ou des sources de lumière de forte...
Avis d'intention
Câble de bord marin
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 10 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 décembre 2024. 1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel — Exigences...
Le présent document spécifie les exigences relatives à la définition des procédures et critères de conception parasismique pour les structures en mer; les préconisations concernant les exigences sont indiquées dans l’Annexe A...
Avis d'intention
Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une Norme nationale du Canada pour les lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse. La norme CAN/HSO 22 006 Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse...
Avis d'intention
Maîtrise des énergies dangereuses : Cadenassage...
1.1 Domaine d’application Cette norme prescrit des exigences relatives à la maîtrise des énergies dangereuses associées à des machines, à des équipements et à des procédés potentiellement dangereux (y compris les machines et...
Avis d'intention
Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
Avis d'intention
Code sur les chaudières, les appareils et les...
CSA B51:19, Partie 1 - Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression Domaine d’application 1.1 Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique à toutes les chaudières...
Avis d'intention
Équipement de restauration à gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
Avis d'intention
Spécifications relatives aux performances des...
Note : L’OEN responsable a retiré cet avis d’intention le 10 janvier 2023. 1.1 Cette spécification établit les exigences de performance pour la performance des dispositifs d'atténuation de flamme (FMD) installés dans des...
Avis d'intention
Standard for Pre-Engineered Dry and Wet Chemical...
These requirements cover the construction and operation of fixed pre-engineered dry chemical fire extinguishing system units and fixed automatic extinguisher units intended to be used in accordance with the Standard for Dry...