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Publications
Conséquences économiques d’une mauvaise harmonisation...
Le manque d’harmonisation au Code canadien de l’électricité peut représenter un obstacle technique au commerce : les incohérences réglementaires de ce genre peuvent entraîner des coûts supplémentaires pour les organisations...
Avis d'intention
Lignes directrices pour la conception de poisson...
This guideline will be applicable to Class I nuclear facilities. This guideline will include: a risk based approach that considers site specific factors and characteristics; methodologies for fish* impingement and entrainment...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
This document defines the structure and the data elements of Authentication Context for Biometrics (ACBio), which is used for checking the validity of the result of a biometric enrolment and verification process executed at a...
Avis d'intention
Câbles de communication
1.1 Cette norme s'applique aux câbles intégrés ou non intégrés à une ou à plusieurs conducteurs de 60 à 250 ° C, ou des câbles coaxiaux simples ou multiples pour le téléphone et d'autres circuits de communication tels que la...
Avis d'intention
Câbles de communication
1.1 Cette norme s'applique aux câbles monoconducteurs ou multiconducteurs gainés ou non gainés, intégrés ou non, de 60 à 250 °C et aux câbles coaxiaux simples ou multiples pour les circuits téléphoniques et autres circuits de...
Avis d'intention
Applications de zone de construction pour les...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 17 octobre 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été...
Avis d'intention
Bornes électriques à connexion rapide
1.1 Cette norme s'applique aux bornes à connexion rapide, connecteurs et languettes, ayant des largeurs nominales de 2,8, 3,2, 4,8, 5,2 et 6,3 mm (0,110, 0,125, 0,187, 0,205 et 0,250 in). Ils sont destinés aux connexions de...
Avis d'intention
Connecteurs pour les appareils à gaz en plein...
1.1.1 This standard applies to newly produced assembled connectors constructed entirely of new, unused parts and materials. Such connectors are intended for exterior use above ground for making the following nonrigid...
Avis d'intention
Modérer les effets de la dégradation du pergélisol...
1.1 Techniques d'atténuation et autres mesures Cette norme traite des techniques d'atténuation suivantes visant à maintenir le pergélisol ou à remédier à sa dégradation autour des structures existantes: a) techniques agissant...
Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
Publications
Lignes directrices sur l’incorporation par renvoi...
Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.