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Publications
Sous un même parapluie : stratégies concrètes...
Le Conseil canadien des normes (CCN) et le Centre Intact d’adaptation au climat (Centre Intact) de l’Université de Waterloo ont uni leurs forces pour établir une nouvelle synthèse des normes et lignes directrices nationales...
Avis d'intention
Traductions de chauffe-eau à gaz, volume I, chauffe...
1.1 This Standard applies to newly produced, automatic storage water heaters having input ratings of 75,000 Btu/hr (21 980 W) or less (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as water heaters or appliances...
Avis d'intention
Réchauffeurs de piscine au gaz
1.1 This Standard applies to newly produced pool heaters (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as pool heaters or appliances, constructed entirely of new, unused parts and materials, for heating non- potable...
Avis d'intention
Chauffe-eau portables pour l'extérieur
1.1 This Standard applies to portable type gas water heaters (herein after referred to as appliance or water heater) for use with propane, butane, or liquefied petroleum gases and mixtures thereof having: a) a regulated...
Comité
MC/IEC/TC 62/SC 62D
"Préparer des normes internationales particulières et d'autres publications relatives à la sécurité et les performances des équipements, logiciels et systèmes médicaux. Sont exclus les équipements d'imagerie médicale et...
Publications
Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...
Article
De nouvelles normes nationales pour réduire le...
Avec l’augmentation des phénomènes météorologiques extrêmes, les inondations entraînent les coûts liés aux catastrophes affichant la plus forte hausse au Canada. Au cours de 11 des 12 années précédant 2020, les paiements...
Publications
Conséquences économiques d’une mauvaise harmonisation...
Le manque d’harmonisation au Code canadien de l’électricité peut représenter un obstacle technique au commerce : les incohérences réglementaires de ce genre peuvent entraîner des coûts supplémentaires pour les organisations...
Avis d'intention
Processus de Gas-Fired direct d'air chaud
1.1 This Standard applies to newly produced, direct gas-fired process air heaters of the recirculating or nonrecirculating type (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as heaters, whose primary purpose is to...
Avis d'intention
Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 This Standard applies to newly produced automatic valves (see Clause 3, Definitions) constructed entirely of new, unused parts and materials. These valves may be individual automatic valves or valves utilized as parts of...
Avis d'intention
Appareils à gaz décoratifs à ventilation
1.1 This Standard applies to newly produced vented decorative gas appliances (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as appliances, constructed entirely of new, unused parts and materials and having input ratings...