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Publications
Progresser vers un avenir Meilleur Rapport annuel...
La normalisation est cruciale pour l’avenir du Canada. Rassemblant une multitude de points de vue pour forger un consensus sur la meilleure voie à suivre, elle constitue le moyen de s’attaquer à certains des plus grands...
Bulletin d'accréditation
Cadre de réglementation du système de tarification...
Action requise Aucune pour l’instant Clients concernés Organismes de validation et de vérification des déclarations de gaz à effet de serre Contexte À partir de janvier 2019, les installations canadiennes réglementées devront...
Bulletin d'accréditation
Appel aux intéressés — Volet du PAOC : Sous-programme...
Actions requises Présenter une demande au Conseil canadien des normes. Clients concernés Tous les clients adhérant au PAOC et toute organisation souhaitant se faire accréditer dans le cadre du sous-programme d’accréditation...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle édition du code CSA B149.3
Actions requises Les organismes d’inspection détenant l’accréditation du CCN leur permettant de vérifier la conformité au code CSA B149.3-2015 Code d’approbation sur place des appareils à combustible et appareillages doivent...
Bulletin d'accréditation
Actualisation des exigences et lignes directrices...
La date limite incluse dans une version précédente du présent bulletin était erronée et a été corrigée le 12 novembre 2021. Actions requises Les laboratoires doivent veiller à ce que leurs systèmes de qualité et leurs...
Bulletin d'accréditation
PAOI : stratégie d’atténuation des risques pour...
Actions requises Pour que le CCN puisse mettre en œuvre la stratégie d’atténuation, les organismes d’inspection admissibles qui détiennent l’accréditation du CCN doivent soumettre leur documentation dans les délais prescrits...
Avis d'intention
Norme de Systèmes D'alarme et de Sécurité Électroniques...
La présente partie de la CEI 60839 spécifie les exigences minimales de fonctionnalités et de performances, ainsi que les méthodes d'essai applicables aux systèmes et composants de contrôle d'accès électronique utilisés pour...
Avis d'intention
Essais de rendement des appareils de chauffage...
1.1 This Standard specifies requirements for performance testing of solid-fuel-burning heating appliances, including maximum emission rates. 1.2 This Standard specifies a method for determining (a) heat outputs; (b) appliance...
Avis d'intention
Choix, utilisation et entretien des appareils...
11.1 Cette norme établit les exigences relatives au choix, à l'utilisation et à l'entretien des APR, ainsi qu'à l'administration d'un programme de protection respiratoire efficace en milieu de travail. 1.2 Cette norme ne vise...
Avis d'intention
Orientation sur la responsabilité sociale
This Standard provides guidance to all types of organizations, regardless of their size or location, on: concepts, terms and definitions related to social responsibility; the background, trends and characteristics of social...
Avis d'intention
Ceintures de travail et selles pour le maintien...
1.1 This Standard specifies requirements for the performance, design, testing, marking, and instructions of body belts and saddles. Body belts and saddles are used as part of work positioning and travel restraint systems. 1.2...
Avis d'intention
Détermination des mouvements du sol pour la qualification...
1.1 This Standard describes the investigations required to obtain the seismological and geological information necessary to determine, for a proposed or existing nuclear power plant site, the seismic ground motion that will...
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