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Bulletin d'accréditation

Document obligatoire IAF MD 28 sur la saisie ...

Actions requises Au moins une fois par mois, les organismes de certification devront verser les informations indiquées sur leurs certificats de systèmes de management dans la base de données de l’IAF. Clients concernés Le...
Avis d'intention

Technologies de l'information - Identification...

Ce document établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire conforme à la norme ISO (PCI) en ce qui concerne à la fois les éléments visuels lisibles par l'homme et...
Avis d'intention

Technologies de l'information - Techniques de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La fourniture et l'utilisation d'un service "tiers de confiance" (TTP) s'accompagnent d'un certain nombre de questions liées à la sécurité qui...
Avis d'intention

Ensembles de meubles-lavabos avec produits de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Cette norme couvre les ensembles de vanités de salle de bains destinés aux applications résidentielles et commerciales et spécifie les...
Avis d'intention

Spécification du réservoir portable TC 44

1.1 La présente norme s'applique aux citernes amovibles de spécification TC 44. Elle précise les exigences relatives à la conception et à la construction de ces citernes. Remarque : La certification, l'assemblage, la...
Avis d'intention

Définition du contenu canadien

La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...

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