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Avis d'intention

Disjoncteurs de fuite à la terre

Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 4 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux disjoncteurs de fuite à...
Avis d'intention

norme sur securite electrique au travail pour...

La présente norme s’applique à la construction, à l’exploitation, à la maintenance et au remplacement des réseaux des services publics d’électricité utilisés pour produire, transformer, transporter, distribuer ou fournir de...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
Avis d'intention

Quality assurance of analytical, scientific, ...

1 SCOPE 1.1 This Standard specifies the requirements for the quality assurance program applicable to the design, development, maintenance, modification, and use of analytical, scientific, and design computer programs that are...
Avis d'intention

Safety code for diving operations

Scope 1.1 General 1.1.1 This Standard applies to occupational diving operations conducted in connection with all types of work and employment, and describes the requirements for occupational safety. Note: It is recognized...
Avis d'intention

Maçonnerie des bâtiments

1.1 La présente norme prescrit les exigences minimales visant les matériaux utilisés dans la maçonnerie et la mise en oeuvre de la maçonnerie. Notes : 1) Les exigences visant le calcul de la maçonnerie sont prescrites dans la...
Avis d'intention

Systèmes et équipement de stockage d'énergie

1 Portée 1.1 Ces exigences s'appliquent aux systèmes de stockage de l'énergie destinés à recevoir de l'énergie électrique et à l'emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la nécessité...

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