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Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2, prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression...
Avis d'intention
Soupapes pour carburant diesel, carburant biodiesel...
1.1 Ces exigences couvrent les soupapes qui sont destinées à être utilisés pour le contrôle des liquides et de leurs vapeurs, pour les liquides indiqués à la section 1.3. Ils sont du type couramment utilisé dans les circuits...
Avis d'intention
Évaluation des établissements de soins de santé...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. 1.1 Généralités Cette norme fournit un cadre pour les...
Avis d'intention
Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs...
1.1 Domaine d’application La présente partie de CEI 60947 est applicable aux types de matériels indiqués en 1.1.1 et 1.1.2 dont les contacts principaux sont destinés à être reliés à des circuits dont la tension assignée ne...
Avis d'intention
Sécurité des appareils à laser – Partie 1: Classification...
L'IEC 60825-1 s’applique à la sécurité des appareils à laser émettant un rayonnement laser dans la gamme des longueurs d’ondes de 180 nm à 1 mm. Bien que certains lasers émettent à des longueurs d'ondes inférieures à 180 nm...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Avis d'intention
CAN/ASC-5.5: Justice accessible : Programmes ...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.5 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Jouets électriques — Sécurité
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...
Avis d'intention
Installations de plomberie dans les établissements...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...
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