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Avis d'intention
Code des installations de maintenance et de stockage...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 24 juin au...
Article
Les prix du CCN – Reconnaître les grandes contributions...
Les normes sont vitales pour assurer la qualité, la sûreté et le fonctionnement continu dans divers secteurs ainsi que favoriser la croissance économique et l’innovation au Canada. Tout cela serait impossible sans la...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-68: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Jouets électriques — Sécurité
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Avis d'intention
Installations de plomberie dans les établissements...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...
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