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Le présent document est un devis général qui établit les règles de gestion administratives relatives aux travaux de construction d’ouvrages de génie civil et fixe les exigences auxquelles doivent se soumettre un entrepreneur...

Objet et domaine d'application Le présent guide a pour but d’encourager et de faciliter l’application des principes de la Loi sur le développement durable (LDD) dans tous les types d’organisations. Le présent document n’est...

Objet et domaine d'application Le présent guide a pour but d’encourager et de faciliter l’application des principes de la Loi sur le développement durable (LDD) dans tous les types d’organisations. Le présent document n’est...

Objet et domaine d'application La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la limite de liquidité à l’aide de l’appareil de Casagrande et la limite de plasticité des sols, à partir desquelles l...

1. Objet La présente norme spécifie des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. 2. domaine d’application La présente norme s’applique à tous les organismes de...

Objet et domaine d'application La présente partie fixe les exigences qui s’appliquent avant le transport et la mise en œuvre des granulats utilisés dans le domaine des chaussées pour la fondation, la sous-fondation, la couche...

1. OBJET La présente norme spécifie des caractéristiques physiques, chimiques et biologiques des composts ainsi que la méthode d’échantillonnage et les méthodes d’analyse qui doivent être utilisées pour évaluer ces...

Cette norme encadre les séparateurs de graisse par gravité préfabriqués en béton, en polymère renforcé de fibres (PRF), en thermoplastique ou en acier, et elle définit les exigences en matière de conception, de matériaux, de...

Objet La présente norme a pour objet d’établir, à partir d’un ensemble de caractéristiques, un système de classification commerciale des différents types de conifères qui peuvent être utilisés comme arbres de Noël. La...

1. .1 La présente norme s'applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d'élevage et les produits d'animaux d'élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...

1 Scope 1.1 This Standard applies to power circuit breakers rated 1000 Vac or less nominal, 1058 Vac (RMS) maximum, and 1500 V dc maximum for use in nonhazardous locations in accordance with the Canadian Electrical Code, Part...

1 Scope This part of ISO/IEC 62990 specifies general requirements for design, function and performance, and describes the test methods that apply to portable, transportable, and fixed equipment for the detection and...