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1 Objet Le présent document traite de la contamination des habitations par les champignons lignivores. Il traite des éléments à considérer pour effectuer l’inspection d’un bâtiment afin d’évaluer les causes et l’ampleur de la...

OBJET. --- Spécification des exigences en matière de bonnes pratiques de conciliation travail-famille (CTF) dans le respect des caractéristiques et des réalités des organisations et de leurs travailleurs et travailleuses. La...

OBJET La présente norme a pour objet de spécifier les exigences minimales de conception, de construction, de rendement et d’essai des technologies de traitement des eaux usées résidentielles. Elle spécifie également la...

OBJET. --- Spécification des caractéristiques dimensionnelles et physiques des fosses de rétention préfabriquées pour usage résidentiel en béton, en polyester renforcé à la fibre de verre ou en polyéthylène. DOMAINE D...

La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant au rendement des systèmes de traite-ment autonomes des eaux usées résidentielles qui traitent les eaux usées provenant de résidences isolées et de préciser les...

La présente norme spécifie les exigences relatives aux caractéristiques physiques, mécaniques et dimensionnelles des tuyaux en fonte ductile destinés aux canalisations d’eau sous pression, d’un diamètre de 75 mm à 1600 mm...

La présente norme s’applique aux systèmes de traitement autonomes des eaux usées résidentielles servant à traiter les eaux usées provenant de résidences isolées. La présente norme n’a pas pour but de fixer des exigences quant...

OBJET. --- Spécification des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. DOMAINE D'APPLICATION. --- La présente norme s'applique à tous les organismes de...

La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux et aux raccords faits en polyéthylène (PE) conçus pour transporter des liquides à écoulement par gravité, notamment pour l...

La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux en polyéthylène (PE) conçus pour le drainage des sols, notamment pour les drains agricoles et les drains de fondation. La présente...

La présente norme s’applique aux tuyaux de forme annelée à paroi simple. Les tuyaux ont un diamètre de 100 mm à 600 mm et peuvent être perforés.

La présente norme s’applique aux tuyaux à profil ouvert à paroi intérieure lisse, perforés ou non, d’un diamètre de 75 mm à 1500 mm et aux raccords fabriqués à partir de bouts de tuyaux ou par rotomoulage, par injection, par...