Fosses de rétention préfabriquées pour usage résidentiel - Caractéristiques dimensionnelles et physiques

Numéro de référence:
BNQ 3682-901
Catégorie de norme:
Norme consensuelle d'OEN
Type d’activité d’élaboration de normes:
Révision/Modification
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

OBJET. --- Spécification des caractéristiques dimensionnelles et physiques des fosses de rétention préfabriquées pour usage résidentiel en béton, en polyester renforcé à la fibre de verre ou en polyéthylène.

DOMAINE D'APPLICATION. --- La présente norme s'applique aux fosses de rétention  préfabriquées destinées à être installées sous terre dans le but d'emmagasiner les eaux d'une toilette à faible débit ou d'une toilette chimique et les eaux ménagères des résidences isolées.

Raison d’être du projet

Ajout demandé par le MDDELCC.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.