Technologies de traitement des eaux usées résidentielles

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Bureau de normalisation du Québec (BNQ)
Organisme d'élaboration de normes:
Programme de travail:
Numéro de référence:
CAN/BNQ 3680-600
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes:
Nouvelle version
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

OBJET

La présente norme a pour objet de spécifier les exigences minimales de conception, de construction, de rendement et d’essai des technologies de traitement des eaux usées résidentielles. Elle spécifie également la documentation qui doit accompagner ces technologies.

DOMAINE D’APPLICATION

La présente norme s’applique aux technologies servant à traiter les eaux usées provenant de résidences isolées.

Elle ne s’applique pas aux technologies de traitement des eaux usées résidentielles dont l’effluent peut être réutilisé. Elle ne couvre pas la partie du système de traitement utilisée pour la distribution et l’élimination de l’effluent des technologies de traitement des eaux usées résidentielles.

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet
Le comité a décidé de réviser la norme.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.