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1. Objet La présente norme spécifie des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. 2. domaine d’application La présente norme s’applique à tous les organismes de...

Objet et domaine d'application La présente partie fixe les exigences qui s’appliquent avant le transport et la mise en œuvre des granulats utilisés dans le domaine des chaussées pour la fondation, la sous-fondation, la couche...

1. OBJET La présente norme spécifie des caractéristiques physiques, chimiques et biologiques des composts ainsi que la méthode d’échantillonnage et les méthodes d’analyse qui doivent être utilisées pour évaluer ces...

Objet La présente norme a pour objet d’établir, à partir d’un ensemble de caractéristiques, un système de classification commerciale des différents types de conifères qui peuvent être utilisés comme arbres de Noël. La...

Cette norme encadre les séparateurs de graisse par gravité préfabriqués en béton, en polymère renforcé de fibres (PRF), en thermoplastique ou en acier, et elle définit les exigences en matière de conception, de matériaux, de...

1 Scope 1.1 This Standard applies to power circuit breakers rated 1000 Vac or less nominal, 1058 Vac (RMS) maximum, and 1500 V dc maximum for use in nonhazardous locations in accordance with the Canadian Electrical Code, Part...

1 Scope This part of ISO/IEC 62990 specifies general requirements for design, function and performance, and describes the test methods that apply to portable, transportable, and fixed equipment for the detection and...

La présente partie de la CEI 60947 s'applique aux DISPOSITIFS DE CIRCUIT DE COMMANDE et aux ÉLÉMENTS DE COMMUTATION destinés à la commande, à la signalisation, à l'interverrouillage, etc., des appareillages de commutation...

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO a convoqué un comité technique et un groupe de travail responsables de l'élaboration des normes afin de créer une nouvelle norme...

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Ce document vise la révision de la norme en vigueur sur les prestataires de services de santé en obstétrique HSO 11005:2011. Cette...

: ISO 19905-3 specifies requirements and gives guidance for the site-specific assessment of mobile floating units for use in the petroleum and natural gas industries. It addresses the installed phase, at a specific site, of...