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Avis d'intention
Sols - Détermination de la masse volumique du...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la masse volumique du sol en place en utilisant un appareil à membrane élastique en caoutchouc (appareil de type...
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Sols - Détermination de la masse volumique du...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la masse volumique du sol en place en utilisant un appareil à membrane élastique en caoutchouc (appareil de type...
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Sols - Détermination de la masse volumique du...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la masse volumique du sol en place en utilisant un sable étalonné pour mesurer le volume du trou d’essai. L’appareil...
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Produits utilisés comme abat-poussières pour ...
OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente norme a pour objet de fixer les exigences écotoxicologiques des produits utilisés comme abat-poussières et repose principalement sur une approche d’évaluation du danger éco...
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Amendements minéraux - Pierre à chaux naturelle
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques de la pierre à chaux naturelle pour utilisation agricole, ainsi que les critères et les méthodes d’essais permettant de les vérifier. La présente norme spécifie également...
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Explosifs - Distances par rapport à la quantité...
La présente norme a pour objet d’établir les distances minimales de séparation entre des sites potentiels d’explosion (SPE) et des sites exposés (SE) afin d’atténuer les risques pour la vie des personnes et pour les biens. La...
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Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente méthode...
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Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente norme...
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Prestation de services professionnels à la clientèle...
OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente...
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Prestation de services professionnels à la clientèle...
La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente norme de service touche des...
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Prévention, promotion et pratiques organisationnelles...
La présente norme spécifie les exigences significatives en matière de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé. Les exigences portent sur des éléments d’intervention ayant trait aux...
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Équipement de protection pour le hockey sur glace...
Le présent document précise les exigences en matière de performance et les méthodes d’essai pour les protège-cous utilisés en hockey sur glace. Les protège-cous sont nécessaires pour réduire les risques de lacération directe...