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Avis d'intention
Amendements minéraux - Pierre à chaux naturelle
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques de la pierre à chaux naturelle pour utilisation agricole, ainsi que les critères et les méthodes d’essais permettant de les vérifier. La présente norme spécifie également...
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Prestation de services professionnels à la clientèle...
La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente norme de service touche des...
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Explosifs - Distances par rapport à la quantité...
La présente norme a pour objet d’établir les distances minimales de séparation entre des sites potentiels d’explosion (SPE) et des sites exposés (SE) afin d’atténuer les risques pour la vie des personnes et pour les biens. La...
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Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente méthode...
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Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente norme...
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Sols - Détermination de la relation teneur en...
La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la relation entre la teneur en eau et la masse volumique sèche du sol et des mélanges sol-granulat, lorsqu’ils sont compactés dans un moule normalisé...
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Sols - Détermination de la relation teneur en...
La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la relation entre la teneur en eau et la masse volumique sèche du sol ou des mélanges sol-granulat, lorsqu’ils sont compactés dans un moule normalisé...
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Piscines résidentielles dotées d'un plongeoir...
OBJET La présente norme spécifie les caractéristiques dimensionnelles, géométriques et physiques que doivent respecter l’enveloppe d’eau autour d’un plongeoir dans une piscine résidentielle, les plon-geoirs ainsi que les...
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Amendements calciques ou magnésiens provenant...
OBJET La présente norme spécifie les caractéristiques des amendements calciques ou magnésiens provenant de procédés industriels, ainsi que les critères et les méthodes d’essai permettant d’en évaluer les caractéristiques...
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Produits à contenu de plastique recyclé
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention a été mis à jour par l’OEN responsable le 13 octobre 2021. Note: L’OEN responsable a publié une nouvelle version de l’avis d’intention le 26 mai 2021 (la première version...
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Équipement de protection pour le hockey sur glace...
Le présent document précise les exigences en matière de performance et les méthodes d’essai pour les protège-cous utilisés en hockey sur glace. Les protège-cous sont nécessaires pour réduire les risques de lacération directe...
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Travaux de génie civil - Granulats --- Partie...
TITRE: Travaux de génie civil - Granulats --- Partie I : Définitions, classification et désignation --- Partie II : Fondation, sous-fondation, couche de roulement et accotement --- Partie III : Coussin, enrobage, couche...