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Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance...
CSA Domaine d’application: [Ajouter les paragraphes et la note qui suivent] L’objet de cette norme est de prescrire des exigences générales applicables à la sécurité électricité pour des produits particuliers. Les exigences...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative à l'équipement de ...
Ces exigences couvrent l’équipement de compteurs divisionnaires et les capteurs de courant ouverts et fermés destinés à une installation en usine ou sur le terrain dans l’espace de câblage des boîtiers pour les interrupteurs...
Avis d'intention
Gestion des médicaments
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.11: Maisons modulaires prêtes à l’...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.10: Petites maisons prêtes à l’accessibilité...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-68: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Norme sur les armoires de stockage des batteries
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publiée à l'origine le 27 mai 2025) a été mise à jour par l'OEN responsable le 29 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention
Norme sur les dispositifs et accessoires pour...
1.1 La présente norme énonce des exigences applicables aux déclencheurs d'alarme , aux dispositifs de surveillance et aux accessoires destinés aux régulateurs automatiques d'alimentation en eau à fixer aux systèmes d...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batteries électriques pour usage domestique et analogue ayant une tension de sortie ne dépassant...
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