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Remarque : Les dates du champ d'application, du titre, de la nécessité du projet et de la période de commentaires de l'OEN ont été ramenées au contenu publié initialement le 31 mars 2020, car elles ont été mises à jour sur...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. 1.1 La présente norme s'applique aux produits de câblage d'appareils électriques à un ou plusieurs conducteurs, ronds, plats ou spiralés...

1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La fourniture et l'utilisation d'un service "tiers de confiance" (TTP) s'accompagnent d'un certain nombre de questions liées à la sécurité qui...

La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ULTRASONORES THÉRAPEUTIQUES DE HAUTE INTENSITÉ tels que définis en 201.3.218, ci-après dénommés APPAREILS EM. La...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 30 août 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 6 au 27 août...

Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Les dates correspondantes d'origine pour cet avis d'intention...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 6 au 27 août 2025 s...

1.1 Énoncé du domaine d'application La modélisation d'une transaction commerciale au moyen de scénarios et de composants de scénarios s'effectue en spécifiant les contraintes applicables au moyen de règles explicitement...

1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 sert de méthodologie et d'outil pour l'utilisation de normes, spécifications, fichiers d'autorité, etc. large ment utilisés, d'un code représentant la...

1.1. Introduction au livre RTE (environnement d'exécution SCORM) Le modèle de référence d'objet de contenu partageable (SCORM®) est souvent décrit comme un ensemble de livres sur une étagère. Le livre RTE (environnement d...