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Avis d'intention
Vitrage de sécurité
OBJET La présente Norme nationale du Canada s’applique aux produits verriers qui ont été soumis aux méthodes d’essai décrites ci-après. Ces méthodes d’essai visent à évaluer les caractéristiques de rendement minimal conçues...
Avis d'intention
Gestion des critères environnementaux, sociaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...
Avis d'intention
Travaux de génie civil - Granulats (toutes les...
Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Grilles, tampons, cadres, trappes de puisard ...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...
Avis d'intention
Abris d'hiver temporaires en toile pour véhicules...
La présente norme a pour objet de spécifier les exigences relatives à la conception et à la fabrication d’abris d’hiver temporaires en toile pour véhicules automobiles dans le but d’assurer leur aptitude à l’emploi. La...
Avis d'intention
Spécifications pour les plastiques compostables
La présente Norme internationale spécifie les procédures et les exigences relatives à l'identification et à l'étiquetage des plastiques et des produits faits de plastiques qui sont aptes à être récupérés par compostage...
Avis d'intention
Protège-cous pour joueurs et joueuses de hockey...
OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques des protège-cous conçus pour réduire les risques de lacérations directes au cou causées par le contact d’une lame de patin de hockey au niveau de...
Avis d'intention
Essence automobile
La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre qualités d’essence sans plomb ni phosphore qui sont destinées à être utilisées dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Cette norme...
Avis d'intention
Fusibles basse tension — Partie 19: Fusibles ...
1.1 Cette partie s'applique aux fusibles pour les systèmes photovoltaïques (PV) évalués jusqu'à 1 500 Vcc. 1.2 Les fusibles pour systèmes photovoltaïques (PV) sont destinés à être utilisés pour la protection des chaînes ou...
Avis d'intention
Fusibles basse tension - Partie 14 : Fusibles...
NOTE - Cette partie est destinée à être lue conjointement avec la Norme pour les fusibles basse tension - Partie 1 : Exigences générales, ci-après dénommée Partie 1. La numérotation des articles de cette partie correspond aux...