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Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique - Mousse de polyuréthane...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
Conteneurs et réservoirs non métalliques à usage...
1.1 Ces exigences minimales couvrent les conteneurs et réservoirs non métalliques à usage spécial (cuves) destinés à des applications spécifiques en surface pour les liquides combustibles ou non combustibles, comme indiqué...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...
Avis d'intention
Norme sur les membranes de confinement secondaire...
1.1 (RÉV1) La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de stockage de liquides...
Avis d'intention
Évaluation de la durabilité des produits mécaniques...
Remarque : Le numéro de référence pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 13 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
Avis d'intention
Norme sur les isolants thermiques polyuréthane...
Les produits conformes aux exigences de la présente norme sont conçus pour servir d’isolants thermiques dans la construction de bâtiments. Cette norme porte sur les exigences et les méthodes d’essai pour l’isolation thermique...
Avis d'intention
Conception et exploitation des biens numériques...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Code des installations de maintenance et de stockage...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 24 juin au...
Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...
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