Affiner les résultats
Affichage de 10849 - 10860 de 12328
Bulletin d'accréditation
Exigences relatives à la transition du programme...
Actions requises Les organismes accrédités du programme d’accréditation relatif aux gaz à effet de serre (PAGES) doivent effectuer les revues de transition vers les normes applicables d’ici l’échéance fixée. Clients concernés...
Bulletin d'accréditation
Conformité à IAF MD 9:2022 pour les clients ISO...
Actions requises Transition vers le document IAF MD 9:2022. Les organismes accrédités de certification de systèmes de management évaluant le respect de la norme ISO 13485:2016 – Dispositifs médicaux — Systèmes de management...
Bulletin d'accréditation
Response du CCN à la COVID-19
Actions requises Le Conseil canadien des normes (CCN) prend des mesures pour se préparer et répondre à la pandémie de la COVID-19. Nous continuons de surveiller la situation par l’entremise de l’Agence de la santé publique du...
Bulletin d'accréditation
Modification des normes PEFC
Clients concernés Les organismes de certification accrédités du PASM pour les systèmes d’aménagement forestier durable (AFD) et les organismes de certification accrédités du PAOC pour la chaîne de traçabilité du programme...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention étant réédité car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 avril au 15 mai...
Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique - Mousse de polyuréthane...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
Lave-vaisselle commerciaux
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...
Avis d'intention
Household and similar electrical appliances - ...
IEC 60335-2-72:2012(E) deals with the safety of powered ride-on and powered walk-behind machines intended for commercial indoor or outdoor use for the following applications: - sweeping, - scrubbing, - wet or dry pick-up, -...
Avis d'intention
Sterilization of health care products — Ethylene...
1 Scope This part of ISO 11135 specifies requirements for the development, validation and routine control of an ethylene oxide sterilization process for medical devices. NOTE 1 Although the scope of this part of ISO 11135 is...
Avis d'intention
Workplace electrical safety
1.1 General This Standard specifies requirements for workplace electrical safety necessary for the practical safeguarding of workers during activities such as the installation, inspection, operation, maintenance, and...
Avis d'intention
Carburant diesel automobile contenant de faibles...
1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel automobile contenant de faibles quantités de biodiesel, soit le type A-UFTS, Bx et le type B-UFTS, Bx. 1.1.1 Bx désigne un carburant diesel dont la...
Avis d'intention
Code d’installation du gaz naturel et du propane
1 Domaine d'application 1.1 Ce code s'applique à l'installation des: a) appareils, appareillages, composants et accessoires où le gaz est utilisé comme carburant; b) tuyauteries à partir de l'extrémité des installations de la...