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Avis d'intention
Fauteuils de bureau
La présente norme s’applique à des fauteuils de bureau, notamment pour une utilisation avec un ordinateur ou sans ordinateur (occasionnelle) comme dans les salles de conférence (avec table) et pour des invités (fauteuils de...
Avis d'intention
Mazout de chauffage
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 juin 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique Aquaculture...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les cultures et les produits issus des récoltes, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les...
Avis d'intention
Systèmes d'aéronef sans pilote
Les présentes exigences visent le système électrique des systèmes d'aéronef sans pilote (UAS), comme ils sont définis dans la présente norme, qui sont utilisés pour des vols à des fins commerciales ou des vols associés à des...
Avis d'intention
Norme applicable aux crépines pour liquides inflammables...
Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec des liquides inflammables et combustibles désignés, de l’ammoniac anhydre (qualité engrais) et de l’eau non...
Avis d'intention
Méthode normalisée d'essais de résistance au ...
1.1 La présente méthode d'essai s'applique aux dispositifs coupe-feu avec ou sans éléments passants, notamment câbles, chemins de câbles, conduits, gaines et tuyaux. Ces dispositifs coupe-feu sont destinés à une utilisation...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement d'extraction d'huile végétale...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
Avis d'intention
Norme sur l'installation et les services – systèmes...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent: a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs souterrains en acier...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs en acier, non pressurisés, horizontaux et cylindriques utilisés pour le stockage souterrain des liquides...
Avis d'intention
Norme sur les dispositifs de détection des fuites...
1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s'appuie sur l'évaluation qualitative des caractéristiques. REMARQUE...
Avis d'intention
Norme sur les conduites et ensembles de conduite...
1.1 Ces exigences couvrent les boyaux et les tuyaux flexibles destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution de carburant. Un boyau de liquide inflammable se compose d’un tuyau flexible et de raccords adaptés...