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Avis d'intention
Norme pour l’équipement de surveillance de l’...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent l’équipement de sous-comptage et les capteurs de courant de type ouvert et fermé destinés à une installation en usine ou sur place dans l’espace de câblage des coffrets pour...
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Tuyaux flexibles et tuyaux flexibles à raccords...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux tuyaux flexibles et tuyaux flexibles à raccords, y compris les tuyaux flexibles et tuyaux flexibles à raccords de récupération de la vapeur, à utiliser dans...
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Gouvernance des données – Partie 4 : Infrastructure...
L’infrastructure utilisée par les télétravailleurs (les ordinateurs portables personnels ou fournis par l’employeur qui se connectent au réseau de l’entreprise par l’entremise de réseaux privés virtuels et de Wi-Fi domestique...
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Services financiers ouverts – Partie 1 : Expérience...
La présente norme établit des exigences minimales sur la planification, la conception, la création, la mise en place, le maintien et l’amélioration de l’expérience client quant à l’accès aux données bancaires...
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Gouvernance des données dans la recherche avec...
Cette NNC s'applique à toutes les personnes engagées dans des activités de recherche humaine, y compris les participants à la recherche humaine, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et à but non lucratif...
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Appareils électromédicaux - Partie 2-30: Exigences...
L'Article 1 de la norme générale2 s'applique avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d'application Remplacement: La présente partie de la Norme internationale 80601 s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES...
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Appareils électromédicaux - Partie 2-16 : Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1 s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 * Domaine d'application Remplacement: La présente partie de l'IEC 60601 s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES...
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Gouvernance des données dans la prestation des...
La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le stockage, l’utilisation et le partage des renseignements personnels réalisés de manière responsable et respectueuse de la vie privée par les...
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NORME DE SÉCURITÉ Plateformes mobiles automatisées
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent les plateformes mobiles alimentées par batterie, avec ou sans charge utile, comme spécifié dans 1.2. Ces appareils sont destinés à être utilisés à l’intérieur uniquement ou à...
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Tuyau flexible métallique
1.1 Ces exigences couvrent les tuyaux flexibles métalliques fournis avec deux raccords, un à chaque extrémité, qui facilitent le raccordement sans qu’il faille tordre le tuyau. Les tuyaux sont dotés d’un centre en métal...
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Norme relative aux soupapes à commande électriques...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...
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Norme relative à la sécurité des soupapes à commande...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...