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Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26...

La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...

La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...

1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...

1.1 Ces exigences visent les panneaux à diodes électroluminescentes organiques (DELO) conçus pour une installation portative ou fixe, conformément les normes suivantes, ou pour être branchés à une source d’alimentation isolée...

L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...

Remarque : cette note d'information de la DGSI publiée le 31 janvier 2023 remplace la note d'information de l'OSRH qui a été annulée le 17 janvier 2023, (https://ccn-scc.ca/normes/avis-dintention/hrso-inc/gouvernance-des...

1.1. Introduction au livre SCORM sur le séquençage et la navigation (SN) Le modèle SCORM (Sharable Content Object Reference Model) est souvent décrit comme un ensemble de livres sur une étagère. Le livre Séquencement et...

1 Portée 1.1 Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et adaptateurs intégrés pour le transfert favorable d’énergie électrique pour VE vers le véhicule. Les dispositifs ne sont pas utilisés pour convertir...

Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 6 août 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. Ces normes nationales du Canada...

Ces normes nationales du Canada décrivent les exigences relatives au contrôle, à la sécurité, aux données, aux services et aux applications des intersections numériques. Cette norme définissant les exigences minimales en...