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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Cette clause de la partie 1 est remplacée par la suivante. La présente partie de la CEI 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batteries électriques à usage domestique et analogue ayant une sortie ne dépassant pas 250 V...
Avis d'intention
Mesures de sécurité des réseaux de canalisations
1.1 Cette norme s’applique aux réseaux de canalisations dans l’industrie du pétrole et du gaz qui transportent : a) des hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats et les...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-13 : Exigences...
La CEI 60601-1:2005, Article 1, s'applique, à l'exception de ce qui suit: 201.1.1 * Domaine d'application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES d’un...
Avis d'intention
Préservation du bois
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 5 mars 2024. CSA O80.0:21 - Exigences générales relatives à la préservation du bois Domaine d’application 1.1 La série de normes CSA O80 prescrit des...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Avis d'intention
Dispositifs de commande électrique automatiques...
CSA Domaine d’application 1.1 [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des équipements conçus et construits pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques dans les organismes...
1.1 Objectif Cette norme fournit aux organismes de services paramédics et aux autres intervenants importants des exigences et lignes directrices sur les pratiques exemplaires relatives à la détermination et l’appréciation des...
Avis d'intention
Établissement de priorités pour les risques d...
1.1 Généralités Cette norme décrit les directives volontaires associées à un cadre d’analyse des aléas d’inondation et de la vulnérabilité. L’objectif du cadre de tri est de faciliter le processus de priorisation des travaux...
Avis d'intention
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
[Ajouter ce qui suit après le deuxième paragraphe] Cette norme s’applique aux équipements radioélectriques conçus pour être branchés sur des circuits d’alimentation normalisés conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l...
Avis d'intention
Aspirateurs et extracteurs de poussières procurant...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15...
Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2, prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression...
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