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Avis d'intention
Prévention du suicide
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note: The title was updated by the responsible SDO on September 23, 2020. HSO prépare une norme relative à la prévention du suicide. La...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
This part of IEC 61000 for EMC immunity requirements applies to electrical and electronic apparatus intended for use in industrial environments, as described below. Immunity requirements in the frequency range 0 Hz to 400 GHz...
Avis d'intention
Évaluation éthique et surveillance de la recherche...
Cette NNC s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et non lucratif, publiques et privées, engagés dans l’évaluation éthique et la surveillance de la recherche humaine, telles...
Avis d'intention
Exigences de rendement pour les distributeurs...
1.0 General 1.1 Application Chemical dispensing systems (herein referred to as the “device”) provide a means of mixing potable water with chemicals to provide the user with a chemical solution which is ready for use. The...
Avis d'intention
Travaux de construction - Conduites d'eau potable...
OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...
Avis d'intention
Amendements de sols — Biosolides alcalins ou ...
Note : Le titre de cet avis d'intention (publié à l'origine le 4 mai 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 octobre 2021 et le 1er février 2022. Remarque : Le titre, numéro de désignation, le type de norme, l...
Avis d'intention
Travaux de construction - Excavations par sautage...
Objet et domaine d’application Le présent devis spécifie les exigences qui ont pour but de prévenir les intoxications par monoxyde de carbone lors des excavations faites par sautage qui ont lieu dans des chantiers de...
Avis d'intention
Travaux de construction - Conduites d'eau potable...
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 février 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 1 mars 2022. 1. OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques en milieu de...
Objet et domaine d'application La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique de création et de maintien d’un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire...
Avis d'intention
Tuyaux en polyéthylène (PE) pour le transport...
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux à paroi pleine en polyéthylène haute densité (PE-HD) avec une tension caractéristique supérieure ou égale à 11 MPa. NOTE — Le...
Avis d'intention
Guide de bonnes pratiques d’inspection des travaux...
Objet et domaine d'application Le présent guide traite des bonnes pratiques d’inspection dans le secteur de la construction des bâtiments au Québec et s’adresse aux professionnels du métier et aux initiateurs de projets qui...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai applicables aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), d’un diamètre nominal inférieur ou égal à 150 mm...
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