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Avis d'intention
Définitions, exigences générales et méthodes ...
1.1 Champ d'application de cette norme Cette norme spécifie les exigences relatives aux tuyauteries thermoplastiques sous pression. Il comprend des publications de référence, des définitions, des abréviations, des exigences...
Avis d'intention
Systèmes de tubes en polyéthylène réticulé (PEX...
1.1 Général Cette norme spécifie les exigences pour les systèmes de tubes en polyéthylène réticulé (PEX) qui comprennent des tubes et des raccords. Les tubes couverts par cette norme sont fabriqués en SDR 9. Les systèmes ont...
Avis d'intention
Guide de surveillance des chemins de fer voyageurs...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la...
Avis d'intention
Systèmes canadiens de gestion de la sécurité ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
Avis d'intention
Exigences générales - Code canadien de l’électricité...
1.1 Domaine d’application Cette norme précise : a) les définitions; b) les exigences de fabrication; c) les exigences applicables à l’appareillage conforme à des normes; d) les exigences de sécurité et de protection; e) les...
Avis d'intention
Coupleurs haute tension
1.1 Cette norme s'applique aux fiches, prises, prises d'alimentation, connecteurs, boîtes de jonction et couvercles d'extrémité sous tension de type verrouillable, à broche et à manchon évalués jusqu'à 1200 A (pour unipolaire...
Avis d'intention
Code électrique industriel par objectifs
1.1 Le présent Code précise les objectifs pour assurer la sécurité des personnes, du bétail et des biens contre les dangers et les dommages pouvant résulter de l'utilisation des installations électriques et pour assurer le...
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Code électrique industriel par objectifs - Exigences...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives au développement et à la maintenance d'un système de gestion de la sécurité (SMS) pour l'administration de l'OBIEC. 1.2 Cette norme couvre les processus et activités...
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Exigences de sécurité pour les appareils électriques...
Cette clause de la partie 1 est applicable sauf dans les cas suivants : 1.1.1 Matériel inclus dans le périmètre Remplacement: Remplacez le texte par ce qui suit Cette publication de sécurité du groupe est principalement...
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Bitume utilisé pour l'imperméabilisation de revêtements...
1.1 Cette norme traite du bitume utilisé comme colle chaude et enduit de surface dans la réalisation de revêtements multicouches pour les toitures-terrasses à pentes et de types divers, ainsi que de travaux d...
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Management de l’innovation — Système de management...
1.1 Ce document fournit des conseils pour l'établissement, la mise en œuvre, la maintenance et l'amélioration continue d'un système de gestion de l'innovation à utiliser dans toutes les organisations établies. Elle s'applique...
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Appareils de plomberie en céramique
1.1 Cette norme couvre les appareils de plomberie en porcelaine vitrifiée et non vitrifiée et spécifie les exigences relatives aux matériaux, à la construction, aux performances, aux essais et aux marquages. Les exigences de...