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Avis d'intention
Commutateurs instantanés à usage général
1.1 Les exigences de cette norme s'appliquent aux interrupteurs à ressort manuels à usage général pour le raccordement à des conducteurs en cuivre (Cu) ou cuivrés utilisés conformément au Code national de l'électricité (NEC)...
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Boîtiers pour équipements électriques, considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers d'équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux dispositions...
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Norme sur les postes de contrôle pour les systèmes...
1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...
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Norme sur les membranes de confinement secondaire...
1.1 (RÉV1) La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de stockage de liquides...
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Boîtiers pour équipements électriques, considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers pour équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux...
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Conduit, tubes et raccords de câble
1. Proposed Revision And Addition Of Requirements Specific To Conduit Bodies To Distinguish Between Requirements Applicable To Conduit Bodies For Use With Rigid PVC Conduit And Requirements Applicable To Conduit Bodies For...
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Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression...
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Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
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Technologies de l´information - Directives pour...
This document consolidates information relating to successful, secure and usable implementation of biometric enrolment processes, while indicating risk factors that organisations proposing to use biometric technologies will...
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Méthode canadienne d'évaluation et d'appréciation...
• The Standard presents a common safety method for risk evaluation and assessment and applies to proponents making any change to a railway system that is technical, operational, or organizational in nature. • In regards to...
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ESG et ODD pour les Associations
This standard provides a rating methodology to assess and improve the Environmental, Social, and Governance (ESG) programs of associations.
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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : L'activité d'élaboration des normes pour cet avis d'intention (initialement publiée le 12 septembre 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 19 septembre 2023. Cet article de la partie 1 est remplacé par le...