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Avis d'intention
Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Prévention et contrôle des infections
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) sur la prévention et le contrôle des infections (PCI), CAN/HSO 4001:2026. Cette norme mettra l’accent sur la prestation de soins et services...
Avis d'intention
Confiance et identité numérique – Partie 3: Justificatifs...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Publications
L’initiative d’innovation du CCN Recueil d’études...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a créé son Initiative d’innovation en 2017 afin que les innovatrices et innovateurs canadiens d’un océan à l’autre puissent profiter des avantages qu’offre la normalisation. Nous avons...
Avis d'intention
Confiance et identité numérique – Partie 2 : ...
La présente norme fixe les exigences minimales à respecter pour fédérer l’échange de renseignements médicaux entre les systèmes et pose les fondements de la mise en œuvre d’un réseau de santé axé sur le patient et...
Publications
Rapport annuel 2017-2018 : Avancer des solutions...
Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2017-2018, Avancer des solutions pour produire des résultats concrets.
Avis d'intention
Mise en œuvre de l’apprentissage automatique ...
Cette proposition de norme vise à préciser les exigences minimales liées à la mise en œuvre de systèmes d’apprentissage automatique et d’intelligence artificielle (IA) générative dans les systèmes internes des bibliothèques...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise 2018-2019 - "Des...
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Publications
Inscrire la nature dans les rapports financiers...
L’intégration des actifs naturels – tels que les zones humides, les rivières, les forêts et les dunes – dans les rapports financiers peut aider les gouvernements locaux à démontrer une gestion efficace des services précieux...
Avis d'intention
Gestion des médicaments
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
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