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Publications
Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...
Publications
Lignes directrices sur l’incorporation par renvoi...
Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.
Publications
Une bouffée d’air frais : comment l’actualisation...
Ce rapport examine le détail des coûts importants qu’engendre la mauvaise qualité de l’air intérieur. Les organismes de réglementation intègrent des renvois à des normes sur la qualité de l’air dans les règlements pour...
Publications
Au-delà de la transparence : impulser l’efficacité...
Contrer l’écoblanchiment grâce à la normalisation Le rendement environnemental, social et de gouvernance (ESG) est un sujet de plus en plus important parmi les organisations du monde entier, en grande partie en raison de l...
Avis d'intention
Formation et accréditation des observateurs des...
1.1 La présente norme énonce les exigences relatives à la formation et à l'accréditation des observateurs des pêches en mer. Elle comprend les qualifications, ainsi qu'un système de formation et d'accréditation du personnel...
Avis d'intention
Formation et accréditation des observateurs des...
1.1 La présente norme énonce les exigences relatives à la formation et à l'accréditation des observateurs des pêches en mer. Elle comprend les qualifications, ainsi qu'un système de formation et d'accréditation du personnel...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des vérificateurs de gaz à effet de serre (GES) du Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale...
Publications
Méta-Analyse du CVIIP - Volume 3: Le rôle des...
Pour obtenir la performance souhaitée des infrastructures à long terme, les professionnels responsables de la planification, de la conception, de la construction, de l’exploitation et de l’entretien de ces infrastructures...
Publications
Rapport sur les leçons tirées du projet pilote...
Pilotage du projet de norme ISO/IEC 42001 et du système d’évaluation de la conformité des systèmes d’IA
Article
La normalisation, un élément clé de la modernisation...
Le gouvernement fédéral a présenté la feuille de route de l’examen réglementaire des Normes internationales , une série d’initiatives élaborées dans la deuxième ronde des examens réglementaires dirigés par le Secrétariat du...
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