Cover

Normes faisant l’objet de références dans des règlements canadiens régissant l’industrie du levage et du montage

Télécharger le document
Informations utiles

Type de publications:

General

Date du document:

2014-08-01

Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie du levage et du montage. Le champ de recherche se limite aux normes concernant les blondins, les grues, les derricks, les monte-charge, les crochets, les crics de levage et les élingues. Il comprend aussi les références normatives présentes dans ces normes. Une référence normative6 est une publication citée dans une norme de telle manière à ce qu’elle soit indispensable à l’application de cette norme. Toute publication faisant l’objet d’une citation normative dans une autre norme s’inscrit au rang des références normatives.​

Annexe