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Avis d'intention
Code sur les chaudières, les appareils et les...
CSA B51:19, Partie 1 - Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression Domaine d’application 1.1 Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique à toutes les chaudières...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mis à jour (initialement publié le 30 août 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 janvier 2023. 1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme établit...
Avis d'intention
Norme sur les membranes de confinement secondaire...
1.1 (RÉV1) La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de stockage de liquides...
Avis d'intention
Équipement de restauration à gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour des normes nationales de certification...
Actions requises Tous les organismes de certification de systèmes de management accrédités par le CCN qui fournissent une certification aux systèmes d’aménagement forestier durable, et tous les organismes de certification...
Avis d'intention
Norme sur la tuyauterie hors sol pour les liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences portent sur les tuyaux hors sol primaires, secondaires et coaxiaux destinés au transfert et au confinement de liquides inflammables et combustibles et de carburants ou composants de...
Avis d'intention
Installations de plomberie dans les établissements...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...
Publications
Pôle d’échanges nationaux
Le pôle d’échanges est une plateforme numérique sur laquelle l’on mène une veille participative dans un domaine particulier. Il facilite le renouvellement des informations collectées, ce qui présente un grand avantage. De...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise : 2024-25 à 2028...
Les normes et l’évaluation de la conformité sont des catalyseurs essentiels de l’économie du savoir du XXIe siècle qui assurent l’efficacité, la sureté, la fiabilité et l’interopérabilité des produits, des services et des...
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