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Avis d'intention
Code des installations de maintenance et de stockage...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 24 juin au...
Avis d'intention
Norme sur les isolants thermiques polyuréthane...
Les produits conformes aux exigences de la présente norme sont conçus pour servir d’isolants thermiques dans la construction de bâtiments. Cette norme porte sur les exigences et les méthodes d’essai pour l’isolation thermique...
Avis d'intention
Code de sécurité sur les grues mobiles
1.1 Cette norme porte sur la conception, la construction, la capacité nominale, l’installation, le montage, l’inspection, l’entretien, la réparation, la modification, la mise à l’essai et l’utilisation des grues mobiles à...
Avis d'intention
Dispositifs de commande électrique automatiques...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 avril 2025. [Remplacer « CEI 61058-1-1 » par « CSA C22.2 n° 61058-1-1 » dans la note...
Avis d'intention
Gaz naturel liquéfié (GNL) – Production, stockage...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 10 juin au 2 juillet 2025 s...
Avis d'intention
Code pour les grues à tour
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 10 juin au 2 juillet...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.14: Parcours de voyage accessible...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.13: Parcours de voyage accessible...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.1: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.2: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
CAN/ASC-6.3: Outils de création d’intelligence...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.11: Parcours de voyage accessible...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera la...
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