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Publications
Filtrer le bruit : La normalisation de l’IA à...
Ce livre blanc vise à outiller le Collectif de normalisation de l’IA et de la gouvernance des données du CCN pour l’aider à comprendre comment les normes et l’évaluation de la conformité en matière d’IA, ainsi que les...
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Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
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Stratégie de normalisation adaptée aux genres
Plan d’action pour des normes tenant compte des questions de genre et l’équilibre des genres dans l’élaboration des normes Partout dans le monde, on s’accorde de plus en plus à dire qu’une norme n’est pas forcément reçue de...
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Spécification accessible au public
Les présentes lignes directrices décrivent les principes et les principales étapes d’élaboration d’une Spécification accessible au public (PAS). Elles indiquent certains détails de la procédure mais ne sont pas définitives...
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Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...
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Directives du CCN – Partie 3 : Organismes administrateurs...
Le présent document encadre les attentes en matière de comportement des membres participant à la normalisation internationale.