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Avis d'intention
Production d'hydrogène à partir de combustibles...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. En outre, le...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à l’appareillage conçu pour être installé et utilisé conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d...
Avis d'intention
Systèmes de production d'énergie éolienne – Partie...
Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 février 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Norme d'essais hydrauliques et de performance...
Remarque : Le titre, le champ d'application et le besoin de projet de cet avis d'intention (initialement publié le 20 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Performances des lampes fluorescentes pour utilisation...
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux performances et aux essais qui servent à évaluer les lampes fluorescentes utilisées pour l’éclairage général. 1.2 Cette norme énonce des exigences visant l’efficacité...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
Avis d'intention
"Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...
Avis d'intention
Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...
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Chauffe-eau portatifs pour usage extérieur
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...
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