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Avis d'intention
Raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyau du type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les...
Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publiée le 5 july 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent : a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...
Avis d'intention
Norme sur les compteurs pour carburant diesel...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux compteurs de liquide à déplacement positif utilisés avec les carburants pour moteurs. Les carburants pour moteur, tels que définis par ces exigences, comprennent un ou plusieurs des...
Avis d'intention
Norme sur les crépines pour essence et mélanges...
1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec les carburants désignés dans la section 1.3. Bien que ces dispositifs soient des crépines désignées, ils...
Avis d'intention
Norme sur les crépines pour carburant diesel, ...
1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec les carburants désignés dans la section 1.3. Bien que ces dispositifs soient des crépines désignées, ils...
Avis d'intention
Systèmes d'aéronef sans pilote
Les présentes exigences visent le système électrique des systèmes d'aéronef sans pilote (UAS), comme ils sont définis dans la présente norme, qui sont utilisés pour des vols à des fins commerciales ou des vols associés à des...
Avis d'intention
Norme applicable aux crépines pour liquides inflammables...
Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec des liquides inflammables et combustibles désignés, de l’ammoniac anhydre (qualité engrais) et de l’eau non...
Avis d'intention
Blocs d'alimentation portatifs
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences visent les blocs d’alimentation portatifs et mobiles équipés d’une ou de plusieurs batteries, ou d’un ou de plusieurs condensateurs électrochimiques ou modules de...
Avis d'intention
Tuyaux en polyéthylène (PE) pour le transport...
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux à paroi pleine en polyéthylène haute densité (PE-HD) avec une tension caractéristique supérieure ou égale à 11 MPa. NOTE — Le...
Avis d'intention
Exploitation et entretien des établissements ...
1.1 Cette norme énonce les exigences pour l’E et E d’un ÉSS, y compris les exigences relatives au système qualité. Elle énonce les exigences particulières relatives aux éléments suivants : a) les bâtiments et les systèmes...