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Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024. Remarque : Cet avis d...
Avis d'intention
Interrupteurs pour appareils - Partie 2-6 : Exigences...
L'article 1 de la CEI 61058-1:2016 s'applique sauf dans les cas suivants. Ajout: Cette partie de la CEI 61058 est un sous-ensemble basé sur la CEI 61058-1. Les articles décrits ci-dessous visent à répondre aux exigences...
Avis d'intention
Interrupteurs pour appareils - Partie 2-5 : Exigences...
Remplacement: La présente partie de la CEI 61058 s'applique aux sélecteurs (mécaniques ou électroniques) pour appareils actionnés à la main, au pied ou par une autre activité humaine, pour faire fonctionner ou contrôler des...
Avis d'intention
Appareils de jardinage à moteur
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de jardinage à moteur* destinés à être utilisés sur des tensions nominales de système de 250 V et moins et dans des endroits non dangereux, et conçus pour être utilisés conformément...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remplacement: Le présent document spécifie les exigences de sécurité et leur vérification pour la conception et la construction de robots tondeuses à gazon rotatifs électriques alimentés par batterie et de leurs périphériques...
Avis d'intention
Outils électriques portatifs à moteur, outils...
Cet article de la partie 1 est applicable, sauf dans les cas suivants : Ajout: Cette norme s'applique aux scies à chaîne destinées à couper du bois et conçues pour être utilisées par une seule personne. La présente norme ne...
Avis d'intention
Recyclage des plastiques : définitions, rapports...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
Avis d'intention
Purificateurs d'air électrostatiques
1.1 Cette norme s'applique aux appareils destinés à potentiellement éliminer/réduire les particules en suspension dans l'air, les COV ou les micro-organismes de l'air dans les environnements résidentiels et commerciaux...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente méthode porte sur le dosage semi‑quantitatif de l’éthylmercaptan...
Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...
Avis d'intention
Tissus oculaires destinés à la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains utilisés à des fins de transplantation. Elle comprend des aspects de la sécurité des donneurs et des receveurs potentiels...
Avis d'intention
Tissus destinés à la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des tissus humains utilisés pour la transplantation. Elle comprend les exigences du système de qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et des...