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Avis d'intention
Vannes à commande électrique
1.1 Cette norme s'applique aux vannes électriques à usage général* et aux vannes de sécurité* qui sont destinées à être utilisées dans des endroits ordinaires conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Matériel de soudage à l'arc - Partie 1 : Sources...
La présente partie de la CEI 60974 est applicable aux sources d'énergie pour le soudage à l'arc et les procédés connexes conçues pour un usage industriel et professionnel, et alimentées par une tension n'excédant pas 1 000 V...
Avis d'intention
Atmosphères explosives - Partie 46 : Ensembles...
La présente partie de l’IEC 60079, qui est une spécification technique, spécifie les exigences relatives à la conception, à la construction, à l’assemblage, aux essais, aux inspections, au marquage, à la documentation et à l...
Avis d'intention
Méthode d'essai normalisée pour l'évaluation ...
1.1 Cette méthode d'essai vise à déterminer la contribution à la propagation du feu des revêtements protecteurs des isolations à la mousse plastique lorsqu'ils sont soumis à un essai dans une pièce en vraie grandeur...
Avis d'intention
Norme sur les séparateurs huile-eau
1.1 (RÉV1) La présente norme comprend les exigences minimales relatives aux séparateurs huile-eau préfabriqués à paroi simple ou à double paroi destinés à recueillir et à séparer l' huile libre de l'eau par gravité à une...
Avis d'intention
Gouvernance des données - Gouvernance responsable...
La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales concernant la manière dont les employeureuses collectent, utilisent, stockent, divulguent et éliminent les données relatives aux employées. Sont visés : les...
Avis d'intention
Prévention et contrôle des infections
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) sur la prévention et le contrôle des infections (PCI), CAN/HSO 4001:2026. Cette norme mettra l’accent sur la prestation de soins et services...
Avis d'intention
Planification, conception, exploitation et entretien...
1.1 Portée Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel, type A, Bx et type...
Avis d'intention
Boîtiers pour équipements électriques, considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers pour équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L'article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: Remplacer le texte, excepté le premier alinéa, par le nouveau texte suivant: La présente...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L'article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: Remplacer le deuxième alinéa par ce qui suit: La présente partie de l'IEC 61010 spécifie...