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Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Grilles, tampons, cadres, trappes de puisard ...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...
Avis d'intention
Câbles primaires à écran et à neutre concentrique...
1.1 The requirements of this Standard apply to materials, constructions, and testing of tree-retardant cross- linked polyethylene and ethylene propylene rubber-insulated single conductor or triplexed primary shielded and...
Avis d'intention
Pressure-Indicating Gauges for Compressed Gas...
Note : Le type d’activité d’élaboration de normes de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 février 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 1 mars 2022. 1.1 These minimum requirements cover...
Avis d'intention
Véhicules routiers — Composants du système d'...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the check valve, a liquefied...
Avis d'intention
Composants des systèmes d'alimentation en gaz...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the manual valve, a liquefied...
Avis d'intention
Véhicules routiers — Composants du système d'...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the tank pressure gauge, a...
Avis d'intention
Véhicules routiers — Composants du système d'...
Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the pressure relief valve (PRV)...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
This part of IEC 61000 relates to the immunity requirements and test methods for electrical and electronic equipment subjected to static electricity discharges, from operators directly, and from personnel to adjacent objects...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
Interest in magnetic fields has been stimulated in recent years by concern over the physiological effects they may have on humans and animals and the deleterious effects they have on the performance of some electrical...