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Avis d'intention

Série de normes favorisant la mise en place d...

Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Atmosphères explosives - Partie 31 : Protection du matériel contre l'inflammation des poussières par enveloppe «t» (norme IEC 60079-31:2008 adoptée, première édition, 2008-11, avec exigences propres au Canada)
La présente partie de la CEI 60079 est applicable au matériel électrique protégé par enveloppe et limitation de la température de surface, pour une utilisation en atmosphère de poussière explosive. Elle spécifie les exigences...
Avis d'intention

Services de santé du Service correctionnel du...

Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la norme en était aux premiers stades d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mars au 13 avril...