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Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS DESTINÉS À...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à l'adaptation de réservoirs ou d'ensembles réservoirs destinés à la collecte, au stockage et à l'enlèvement de l' huile usagée . 1.2 L...
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Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
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Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression...
Avis d'intention
Norme sur les conduites et ensembles de conduite...
1.1 Ces exigences couvrent les boyaux et les tuyaux flexibles destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution de carburant. Un boyau de liquide inflammable se compose d’un tuyau flexible et de raccords adaptés...
Avis d'intention
Norme sur les raccords à rupture d’urgence, raccords...
1.1 Cette norme couvre les raccords à libération d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyaux de type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les présentes exigences sont destinés uniquement aux...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement et les accessoires des...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences concernent les postes de contrôle électriques discrets, les postes de communication, les produits de transport qui manipulent les paquets de données, les interfaces et les...
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NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS...
1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...
Avis d'intention
Norme des Équipements individuels de flottabilité...
1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 12402 spécifie les exigences de sécurité relatives aux aides à la flottabilité présentant une flottabilité d'au moins 50 N utilisées en eaux abritées avec une aide ou du...
Avis d'intention
Norme sur les raccords à rupture d’urgence, raccords...
1.1 Cette norme couvre les raccords à libération d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyaux de type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les présentes exigences sont destinés uniquement aux...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...
Avis d'intention
Norme sur les unités de système d'extinction ...
These requirements cover the construction and operation of fixed condensed aerosol extinguishing system units inclusive of aerosol generating extinguishing system units and aerosol generating automatic extinguisher units...