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Avis d'intention
Norme de sécurité sur les systèmes de protection...
1.1 Ces exigences visent les dispositifs et les systèmes conçus pour être utilisés conformément à la référence nº 1 de l'annexe A, afin de protéger l'utilisateur des risques de choc électrique que posent les pièces...
Avis d'intention
Porte-fusibles - Partie 1 : Exigences générales
1.1 Ces porte-fusibles et dispositifs accueillent les fusibles à utiliser dans les circuits électriques et sont destinés à être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I (Code CE, partie I), CSA C22.1...
Avis d'intention
Norme sur les jeux de lumières temporaires
Ces exigences portent sur les jeux de lumières temporaires dont l'intensité et la tension ne dépassent pas 20 A et 125 V, prévus pour une utilisation intérieure et extérieure afin d'assurer un éclairage temporaire pendant la...
Avis d'intention
Avenant 1 - Informatique - Identification personnelle...
ISO/IEC 18013 establishes guidelines for the design format and data content of an ISO-compliant driving licence (IDL) with regard to human-readable features (ISO/IEC 18013-1), machine-readable technologies (ISO/IEC 18013-2)...
Avis d'intention
Code canadien de l'électricité, Première partie...
L'objet de ce Code est d'établir des normes de sécurité pour l'installation et l'entretien des équipements électriques. Lors de sa préparation, une attention particulière a été accordée à la prévention des risques d'incendie...
Avis d'intention
Conduit métallique intermédiaire électrique – ...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 3 août 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en...
Avis d'intention
Tableaux de distribution
1.1.1 Cette norme s'applique aux tableaux de distribution nominalement évalués à 1 000 V ou moins et destinés à être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I (Code CE, partie I), au Code national de l...
Avis d'intention
Veilleuses à branchement direct
1.1 Cette norme s'applique aux veilleuses à branchement direct n'excédant pas 10 W d'entrée, pour une utilisation à l'intérieur seulement, dans des endroits non dangereux et destinées à être utilisées conformément au Code...
Avis d'intention
Norme sur les jeux de lumières temporaires
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 Ces exigences portent sur les jeux de lumières temporaires dont l'intensité et la tension ne dépassent pas 20 A et 125 V, prévus pour une utilisation intérieure et extérieure afin d'assurer un...
Publications
Climate Monitoring Guide for Indigenous Communities
Le présent document offre des conseils d’application volontaire aux collectivités autochtones du Canada pour la mise en oeuvre de projets de surveillance communautaire du climat. Il donne des conseils sur la manière de...
Publications
Guide de surveillance du climat destiné aux collectivités...
Le présent document offre des conseils d’application volontaire aux collectivités autochtones du Canada pour la mise en oeuvre de projets de surveillance communautaire du climat. Il donne des conseils sur la manière de...
Avis d'intention
Programmes de surveillance des effluents aux ...
Scope 1.1 Facilities 1.1.1 Types of facilities 1.1.1.1 This Standard addresses the design and operation of effluent monitoring programs for Class I nuclear facilities and uranium mines and mills. These facilities include (a)...
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