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Avis d'intention

Norme sur les détecteurs d'intrusion

1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les détecteurs d'intrusion des systèmes de protection antivol destinés à être utilisés à l'extérieur ou dans des endroits ordinaires (non dangereux) à l...
Avis d'intention

Norme sur l'installation des avertisseurs de ...

La présente norme vise l’installation des avertisseurs de fumée dans les logements ainsi que dans les pièces ou aires où l’on dort qui ne font pas partie des logements. (Se reporter à l’annexe A, Notes explicatives, article...
Avis d'intention

Gestion des risques liés aux charges neigeuses...

1.1 Généralités Cette norme énonce a) les procédures d'entretien visant à réduire les risques de surcharge de neige sur les bâtiments existants b) les méthodes de surveillance, de détection et d'évaluation des risques des...
Avis d'intention

Norme sur les avertisseurs de fumée

Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de fumée électriques à une station ou à stations multiples, prévu pour la protection de emplacements ouverts à l’intérieur, ainsi qu’aux avertisseurs de fumée portables utilisés...
Avis d'intention

Norme de sécurité pour les chariots élévateurs

Remarque: Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'utilisation et à l'entretien des chariots élévateurs motorisés des catégories 1, 2, 3, 4, 5...
Avis d'intention

Norme sur l'inspection, la mise à l'essai et ...

La présente norme vise l’inspection, la mise à l’essai et l’entretien des avertisseurs de fumée dans les logements ainsi que dans les pièces ou aires où l’on dort qui ne font pas partie des logements. (Se reporter à l’annexe...

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