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Avis d'intention

Foyers à gaz ventilés

1.1 Cette norme s'applique aux foyers à gaz ventilés nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareil(s), entièrement construits à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés, et ayant...
Avis d'intention

Exigences relatives aux panneaux de transfert...

1.1 Cette norme couvre les panneaux de transfert manuels d'une puissance nominale maximale de 250 V, 60 A, destinés à être utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I...
Avis d'intention

Soins à domicile et communautaires inclusifs ...

Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024. Remarque : Cet avis d...
Avis d'intention

Prévention du suicide

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note: The title was updated by the responsible SDO on September 23, 2020. HSO prépare une norme relative à la prévention du suicide. La...
Avis d'intention

Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle...

La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) de diamètres nominaux allant de 100 mm à 1500 mm. La présente norme s’applique aux...