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Publications
Guide de surveillance du climat destiné aux collectivités...
Le présent document offre des conseils d’application volontaire aux collectivités autochtones du Canada pour la mise en oeuvre de projets de surveillance communautaire du climat. Il donne des conseils sur la manière de...
Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression...
Avis d'intention
Contrôle, inspection et surveillance de l’érosion...
1.1 Généralités Cette norme précise les exigences minimales pour l’inspection des mesures de CÉS tout au long d’un projet de construction, ainsi que les exigences et les recommandations pour la surveillance de certains...
Avis d'intention
Règles de sécurité pour appareils électriques...
Cet article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1 Domaine d'application 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Suppression: Suppression du premier alinéa. Remplacement: Remplacer le...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
La présente Norme internationale fournit des lignes directrices basées sur des modèles idéalisés pour les processus d'investigation d'incidents courants dans divers scénarios d'investigation d'incidents impliquant des preuves...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour les équipements électriques...
L'article 1 de l'IEC 61010-1:2010 et l'article 1 de l'IEC 61010-1:2010/AMD1:2016 s'appliquent, à l'exception de ce qui suit : 1.1.1 Équipements inclus dans le domaine d'application Remplacer le texte existant par le texte...
Avis d'intention
Transformateurs de distribution triphasés montés...
1.1 Cette norme spécifie les exigences pour les transformateurs de distribution montés sur socle triphasés à l'avant qui (a) se composent d'un transformateur et d'un compartiment d'entrée de câbles séparable ou intégré (b)...
Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS DESTINÉS À...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à l'adaptation de réservoirs ou d'ensembles réservoirs destinés à la collecte, au stockage et à l'enlèvement de l' huile usagée . 1.2 L...
Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
Avis d'intention
Protocole de test de module photovoltaïque (PV...
1.1 Cette norme décrit un protocole de test de module PV pour les programmes d'assurance qualité. Il est destiné à être utilisé par les institutions financières et les assureurs, les développeurs, les ingénieurs indépendants...
Avis d'intention
Norme sur d'essais de résistance au feu pour ...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 18 mai 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 mai 2024. 1.1 L...