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Avis d'intention
General requirements for pressure-retaining systems...
1 Scope 1.1 This Standard specifies the technical requirements for the design, procurement, fabrication, installation, modification, repair, replacement, testing, examination, and inspection of, and other work related to...
Avis d'intention
Electrical rigid metal conduit - Aluminum, red...
1. Scope 1.1 These requirements cover aluminum (ERMC-A) and stainless steel (ERMC-SS) electrical rigid metal conduit, nipples, elbows, and couplings in 12 - 155 (3/8 - 6) trade sizes for use as metal raceway for the...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 2 : Accès aux...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...
Avis d'intention
Bois de charpente lamellé-collé
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. La présente norme établit les exigences minimales pour la...
Avis d'intention
Systèmes de stockage de l'énergie et de l'équipement
1 Scope 1.1 These requirements cover energy storage systems that are intended to store energy from power or other sources and provide electrical or other types of energy to loads or power conversion equipment. The energy...
Avis d'intention
Inspection visuelle pour la prévente ou le préachat...
La présente norme spécifie les exigences minimales pratiques relatives à l’inspection visuelle des bâtiments résidentiels usagés en vue de la prévente ou du préachat. La norme s’applique aux maisons unifamiliales, aux jumelés...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur la méthode d’essai pour...
Remarque : Le type d'activité d'élaboration de normes pour cet avis d'intention (initialement publié le 25 février 2020) a été mise à jour par l'OEN responsable le 19 novembre 2024. 1.1 La méthode d’essai de la présente norme...
Avis d'intention
Conception, mise en oeuvre et évaluation d’un...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 décembre 2024. La présente proposition de norme vise à établir des lignes directrices pour la...
Avis d'intention
Évaluation de la vulnérabilité des barrages au...
Portée des travaux du projet : CSA S910.1, Évaluation de la vulnérabilité des barrages, visera à établir un cadre clair pour la réalisation d'évaluations de la vulnérabilité des barrages aux changements climatiques au Canada...
Avis d'intention
Adaptation au changement climatique — Principes...
Le présent document spécifie les principes, les exigences et les lignes directrices relatifs à l’adaptation au changement climatique. Cela inclut l’intégration de l’adaptation dans les organismes et entre les organismes, la...
Avis d'intention
Adaptation au changement climatique — Lignes ...
Le présent document fournit des lignes directrices pour l’évaluation des risques liés aux impacts potentiels du changement climatique. Il décrit comment comprendre le concept de vulnérabilité et comment développer et mettre...
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