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Ce document définit un cadre d'architecture de confidentialité qui : — précise les préoccupations concernant les systèmes TIC qui traitent les informations personnelles ; — répertorie les composants pour la mise en œuvre de...

1.1 La présente norme s’applique aux s’applique aux matériaux en feuilles souples faits à partir de polyéthylène à faible masse volumique et destinés à être utilisés principalement dans les bâtiments pour retarder le passage...

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Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 8 juillet au 29 juillet...

1.1 Cette norme traite des sujets suivants : a) l’utilisation d’appareils, de dispositifs et de systèmes médicaux d’électrochirurgie pour l’application de l’énergie d’électrochirurgie; b) la formation à l’utilisation des AÉ...

1.1 Cette norme décrit les torons d’acier galvanisé qui conviennent pour être utilisés comme haubans, torons porteurs, câbles transversaux et torons de fils de terre aériens. Les torons de fils de terre aériens pour le...

Objet La présente norme établit une méthodologie d'analyse afin d’attribuer une cote de sécurité pour véhicules lourds basée sur le niveau de dangerosité associé à son utilisation dans un milieu partagé par d'autres...