Affiner les résultats
Affichage de 253 - 264 de 322
Avis d'intention
Norme professionnelle nationale en matière de...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Inclusions Cette norme s'applique aux robinets automatiques nouvellement fabriqués, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces robinets peuvent être des robinets automatiques...
Avis d'intention
Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...
Publications
Libérer le potentiel de la propriété intellectuelle...
Le Canada est connu pour son entrepreneuriat et son innovation. C’est pourquoi il se doit d’appuyer ses innovatrices et innovateurs et ses petites et moyennes entreprises (PME) afin de générer une croissance durable et...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le texte suivant. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils de cosmétique et de beauté intégrant des lasers ou des sources lumineuses intenses à usage...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, alimentations, ...
La présente Norme internationale traite des aspects relatifs à la sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance, et produits analogues, tels que la sécurité électrique, la sécurité thermique et la sécurité...
Avis d'intention
Solutions naturelles et fondées sur la nature...
Français Cette norme, prévue dans le cadre d'une série de normes, fournirait aux ingénieurs et aux praticiens des exigences et des recommandations en matière de conception et de mise en œuvre pour cinq caractéristiques...
Spacer