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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-23: Règles particulières pour les ap...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale CEI/IEC 60335-2-23:2005. 1 Domaine d'application L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils électriques pour les soins de la peau ou des cheveux des personnes ou des animaux, destinés aux usages domestiques et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-06-30
Code(s) de l'ICS :
13.120; 13.120
Gestion de la santé et de la sécurité au travail
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives à un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SGSST). Elle est applicable aux organismes de toutes tailles et de toutes natures. Cette norme porte sur la santé et la sécurité au travail. Elle n'aborde donc pas la question de la sûreté des produits et des services. 1.2 Dans les normes CSA, le…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-04-30
Code(s) de l'ICS :
13.100; 03.100
Gaz à effet de serre - Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pou...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 14064-1:2006 adoptée, première édition, 2006-03-01. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 14064 spécifie les principes et les exigences, au niveau des organismes, pour la quantification et la rédaction de rapports sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) et leur suppression…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.40
Gaz à effet de serre - Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour l...
La présente norme nationale du Canada est équivalent a la norme internationale 14064-2:2006 adoptée, première édition, 2006-03-01. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 14064 spécifie des principes et des exigences, et fournit des lignes directrices du projet pour la quantification, la surveillance et l'établissement de rapports sur les activités visant à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.40
Gaz à effet de serre - Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérif...
La présente norme nationale du Canada est équivalent a la norme internationale ISO 14064-3:2006 adoptee, première édition, 2006-03-01. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 14064 spécifie des principes et des exigences et fournit des lignes directrices à l'intention des personnes qui effectuent ou gèrent la validation et/ou la vérification des déclarations des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.40
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-5: Règles particulières pour les lav...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale CEI/IEC 60335-2-5:2002 +A1 :2005. 1 Domaine d'application L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente norme internationale traite de la sécurité des lave-vaisselle électriques à usages domestiques destinés à laver et à rincer la vaisselle, les couverts et d'autres…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.040.40
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-13: Règles particulières pour les fr...
La presente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale CEI/IEC 60335-2-13:2002 +A1 :2004 édition 5.1, 2004-07. 1 Domaine d'application L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des friteuses, poêles à frire et autres appareils électriques dans lesquels l'huile est utilisée pour la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-28
Code(s) de l'ICS :
97.040.50; 97.030
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-2: Règles particulières pour les asp...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale CEI/IEC 60335-2-2:2002 +A1 :2004. 1 Domaine d'application L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente norme internationale traite de la sécurité des aspirateurs et des appareils de nettoyage à aspiration d'eau électriques pour usages domestiques et analogues, y…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2006-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.080
Stérilisation des produits de santé-Indicateurs biologiques-Directives générales pour la sélection, ...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 14161:2000. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale fournit un guide pour la sélection, l'utilisation et l'interprétation des résultats issus de l'application des indicateurs biologiques dans le développement, la validation et le contrôle de routine des procédés de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-82: Règles particulières pour les ma...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale CEI/IEC 60335-2-82:2005. 1 Domaine d'application L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des machines de divertissement électriques et des machines de service pour les personnes électriques, à usage commercial, dont la tension…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-01-31
Code(s) de l'ICS :
97.180; 97.200.40